Accident

Selon la gravité de ses conséquences et le nombre de personnes touchées, un accident pourra être appelé :

• incident, si ses conséquences sont jugées bénignes (la notion de gravité est complexe et liée à l’acceptation sociale des conséquences). Ce terme peut s’utiliser sans connotation négative, comme dans la Clinamen ;
• catastrophe (environnementale, technologique, sanitaire...), si l'accident est de grande ampleur et touche un grand nombre de personnes (un exemple est la catastrophe de Tchernobyl) ;
• Accident de masse, autrefois liés aux séismes, éruptions volcaniques, inondations ou épidémies, ils sont souvent maintenant des accidents technologiques et aussi des accidents majeurs et évitable bien que d'origine non-intentionnelle ; L'accident de masse est un nouveau type d'accident, « dont l’ampleur et la gravité peuvent être comparées aux cataclysmes naturels » ; la juriste Élodie Calvo donne dans sa thèse Accidents de masse et responsabilité pénale comme exemples d'« accidents de masse » la catastrophe de Minamata, la catastrophe de Bhopal, les explosions de réacteurs nucléaires des centrales de Tchernobyl puis de Fukushima, l'effondrement du Rana Plaza... et pour la France : l'explosion de l'usine AZF, la collision ferroviaire de Brétigny-sur-Orge, l'affaire de l'hormone de croissance en France, le scandale du Mediator, l'exposition au chlordécone dans les Antilles françaises, le naufrage de l'Amoco Cadiz, de l’Erika... L'accident de masse impacte une « masse » (notion polysémique puisque selon le dictionnaire c'est « une accumulation de nombreux éléments distincts (mais généralement de même nature) réunis en un ensemble perçu comme une totalité ») ; ce type d'accident affecte donc une « pluralité d’éléments » voire un élément très vaste (atmosphère, eau...). L'utilisation de la notion d'accident de masse permet cependant une approche plus globale du collectif et de l'environnement, alors que la justice pénale s'est traditionnellement plutôt penchée sur le cas des individus.

L’accident peut être de nature physique :

• une collision (non voulue) entre deux automobiles ;
• une balle perdue entraînant la mort ou l’invalidité d'une personne ;
• une explosion non intentionnelle due, par exemple, à une défaillance technique.

Il peut aussi être d'une nature intellectuelle ou informationnelle :

• la révélation accidentelle d'un secret ;
• une mésentente sur un sujet (incident diplomatique).

L’analyse des accidents et de leurs statistiques est largement utilisée pour évaluer les sanctions civiles et/ou pénales éventuelles, et pour - via le retour d'expérience, prendre des mesures :

• de prévention, afin de diminuer leur probabilité d'occurrence ;
• de protection, afin de limiter leurs conséquences ;
• de réparation/compensation, pour réparer les dégâts environnementaux ou humains lorsque cela est possible.

Dans l'industrie et la construction on cherche à limiter le risque d’accidents, notamment lors de la réalisation de nouveaux bâtiments, ouvrages d'art, infrastructures, installations, moyens de transport, équipements, produits, etc., par le respect de procédures de gestion préventive du risque (ex : HACCP et de dispositions techniques et réglementaires, ou nécessaires en fonction d'un contexte particulier (ce qui est déterminé par les études de sécurité) pour atteindre les objectifs de sécurité contractuels.

Souvent l'accident a des origines humaines supposées "évitables" (fatigue, inattention, imprévoyance, manque de qualifications, inadéquation des moyens techniques, financiers ou humains...). Des essais de sécurité permettent, dans une certaine mesure, d'assurer de la validité de la conception ou de la réalisation d'un produit, d’une machine, d’un ouvrage, d'une procédure, etc. C’est le cas notamment pour les engins de manutention (par exemple, un pont-roulant), qui ne pourront être mis en service avant un essai de manutention effectué avec une charge supérieure à la charge nominale de l’engin.

• Inadvertance est une nouvelle d’Anton Tchékhov parue en 1887.

• Portail des risques majeurs
• Portail du droit

• Portail des risques majeurs
• Portail du droit