Koseki
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Koseki : descriptif
- Koseki
Le koseki (戸籍) est le registre familial au Japon
Il constitue le document primordial pour authentifier l'état civil d'une personne, et est organisé par familles (en principe, un couple marié et leurs enfants non mariés). Bien que des systèmes similaires aient été utilisés par le Japon par le passé, le koseki contemporain, qui concerne et recense tous les citoyens japonais, apparaît à la fin du XIXe siècle, peu de temps après la restauration de Meiji.
Histoire
Les ancêtres du koseki
Le plus ancien témoignage archéologique de registre familial au Japon provient de Dazaifu (préfecture de Fukuoka) et daterait de la fin du . Il s'agit d'une languette de bois avec une liste de seize personnes d'une même communauté et leurs relations familiales. Le vocabulaire employé permet de mettre ce document en rapport avec le Kōinnenjaku (庚寅年籍 ), le recensement familial de 689.
Sous le bakufu, il existait quatre types de registres : le ninbetsuchō (Registre des catégories humaines), le shūmon aratamechō (Registre de l'inquisition religieuse), le gonin gumichō (Registre des cinq foyers) et le kakochō (Registre funéraire). En 1670 fut créé le shūmon ninbetsuchō qui combinait l'enregistrement de la catégorie sociale et de l'affiliation religieuse. Il fallait renouveler ses données tous les six ans et ce système fut maintenu jusqu'au début de l'ère Meiji.
Pour diverses raisons, un certain nombre de personnes n'étaient pas inscrites dans ces registres. Certaines n'existaient tout simplement pas officiellement ; d'autres, comme les eta, étaient parfois l'objet de listes séparées et discriminatoires.
Les conditions sociales et politiques de l'ère Edo rendaient très difficiles les changements de profession ou de statut et presque impossible la modification de ces registres.
En 1871, peu après la restauration de Meiji, fut introduite la Loi d'enregistrement des foyers (koseki hō) et instauré un Registre national (kokuseki) qui regroupait tous les registres existants et prenait également en compte les personnes non enregistrées, à la suite de l'introduction du concept de « nationalité » dans le droit japonais. Les catégories sociales de la période Tokugawa furent abolies et la majorité de la population était désignée comme heimin. Toutefois, certaines anciennes catégories de parias reçurent l’appellation de shinheimin (nouvel heimin) ou de motoeta (ancien eta), ce qui ne fit que maintenir les discriminations antérieures. Il y eut également des problèmes avec les populations vivant aux marges du territoire japonais, par exemple les habitants de l'archipel d'Ogasawara.
Lors de la colonisation de la Corée, le gouvernement japonais mit en place un double système de koseki, un registre national domestique (naichi koseki) et un registre national externe (gaichi koseki), basé sur les registres coréens préexistants. La division était ainsi nette entre Japonais du Japon et Japonais des colonies, à la mobilité plus restreinte.
Pendant et après l'occupation américaine
En 1947, une loi a restreint le koseki à la famille conjugale, c'est-à-dire à un couple et ses enfants non-mariés.
De 1946 à 1952, plusieurs centaines de milliers de personnes se virent privées de leur citoyenneté japonaise car, dans leur koseki, elles n'étaient pas enregistrées au Japon, mais en Corée, en Chine, à Taïwan ou ailleurs.
Par ailleurs, de nombreux problèmes surgirent de la destruction physique des registres de koseki pendant la guerre à la suite des bombardements et des incendies, en particulier à Okinawa.
Bien que de nouvelles lois d'état civil soient entrées en vigueur dans les années 1950 et 1960, le koseki garde sa prééminence, alors qu'il est antérieur au Code civil japonais (1896), à la Constitution Meiji (1889) et au Code de la Nationalité (1899). L'inscription au registre national reste souvent impossible sans un koseki.
Initialement compilés dans d'imposants registres papier, les koseki furent numérisés à partir de 1995 dans certaines communes. La dernière commune à être passée au numérique l'a fait en 2020.
- », (consulté le ).
- lire en ligne, consulté le ).
- N. Mizuno, « La notion de famille », Revue internationale de droit comparé, lire en ligne, consulté le ).
- A. Gonon, « Le Code de la Nationalité de 1899, ou l'étranger et le national vus par l'État japonais », Ebisu, lire en ligne, consulté le ).
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Koseki dans la littérature
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